Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site, Les p’tits e-books de Léna, est édité par :
Nom / Prénom : Ampe Sandrine
Statut juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège : 75 rue Henri Kolb, 59000 Lille, France
Numéro SIRET : 438 129 389 00047
Adresse e-mail professionnelle : contactpromail59@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Société : ITACWT Limited
Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
Site web : https://systeme.io
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Les p’tits e-books de Léna (textes, e-books, illustrations, graphismes, logos, fichiers téléchargeables, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Ampe Sandrine, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
5. Données personnelles et RGPD
5.1 Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Ampe Sandrine – contactpromail59@gmail.com
5.2 Données collectées
Les données personnelles susceptibles d’être collectées sur le site sont notamment :
Nom et prénom
Adresse e-mail
Données nécessaires au traitement des commandes et à la facturation
Données de navigation (cookies, statistiques anonymes)
Ces données sont collectées uniquement lorsque l’utilisateur les fournit volontairement (formulaire de contact, inscription, achat).
5.3 Finalités du traitement
Les données collectées sont utilisées pour :
La gestion des commandes et la livraison des e-books
La communication avec les utilisateurs
L’envoi d’informations ou de contenus, si l’utilisateur y a consenti
Le respect des obligations légales et comptables
5.4 Conservation des données
Les données personnelles sont conservées pour une durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et conformément à la législation en vigueur.
5.5 Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), chaque utilisateur dispose des droits suivants :
Droit d’accès
Droit de rectification
Droit d’effacement
Droit à la limitation du traitement
Droit d’opposition
Droit à la portabilité des données
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut adresser sa demande par e-mail à :
contactpromail59@gmail.com
En cas de litige, l’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
6. Cookies
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.